Depuis 2018, le Luxembourg travaille à légaliser l'usage personnel du cannabis. Une révolution qui pourrait bouleverser l'Europe entière. En effet, le gouvernement annonçait en début d'année que 2023 serait l'année de la légalisation. Des avancées récentes redonnent espoir : serait-ce plus tôt que prévu ? Le Luxembourg deviendra-t-il le premier pays de l'UE à légaliser le cannabis récréatif ?
Dans cet article, nous allons explorer les raisons qui ont motivé cette décision historique, les avancées récentes qui ont été réalisées et les perspectives d'avenir pour la société luxembourgeoise et européenne dans son ensemble.
L'audace du Luxembourg : premier pays de l'UE à légaliser le cannabis récréatif ?
Le Luxembourg s'engage résolument sur la voie de la légalisation du cannabis récréatif, une démarche audacieuse qui pourrait faire de ce petit pays le premier membre de l'Union européenne à franchir le pas. Alors que la plupart des pays de l'UE ont adopté des politiques plus conservatrices concernant le cannabis, le Grand-Duché semble déterminé à ouvrir la voie à une nouvelle approche.
Initialement annoncée en 2018, la légalisation souhaitée au Grand-Duché s'est finalement transformée en autorisation de l'usage personnel du cannabis (consommation et auto-culture) sans mise en place de vente de cannabis ou de Cannabis Social Club. Cette politique se distingue nettement des approches adoptées par d'autres pays européens, tels que les Pays-Bas et l'Espagne, où le cannabis est dépénalisé mais pas légalisé.
Le Luxembourg et la légalisation du cannabis : les dernières avancées
Il semble que le Luxembourg attendait simplement que l'Allemagne fasse un pas en avant pour progresser dans la légalisation du cannabis. Bien que le pays traînait les pieds en début d'année et ne garantissait pas une « légalisation » du cannabis avant fin 2023, les récentes déclarations de la ministre de la Santé, Paulette Lenert, ravivent le projet sans pour autant s'éloigner complètement des délais annoncés.
Projet-pilote en discussion au Conseil de gouvernement
S'exprimant sur la radio luxembourgeoise RTL, la ministre Lenert a indiqué que le projet-pilote de légalisation du cannabis devrait être présenté « rapidement » au Conseil de gouvernement. Cette étape pourrait ouvrir la voie à une vente publique contrôlée de cannabis dans le cadre d'une expérimentation, similaire au modèle allemand, avant d'élargir le dispositif.
Si le projet-pilote est approuvé par le Conseil de gouvernement, il pourrait permettre la mise en place d'une vente publique contrôlée de cannabis à des fins récréatives, dans le cadre d'une expérimentation réglementée. Ce modèle s'inspirerait de l'approche adoptée en Allemagne, où une expérimentation similaire est en cours avant une éventuelle généralisation du dispositif.
En fonction des résultats de cette phase pilote, le gouvernement pourrait décider d'étendre le programme et d'ajuster les régulations en conséquence, ouvrant ainsi la voie à une légalisation plus large du cannabis récréatif dans le pays.
Les obstacles législatifs et le plan tripartite
En juin 2022, Sam Tanson, la ministre de la Justice, avait soumis un projet de loi marquant la première étape vers la légalisation du cannabis. D'après le plan du gouvernement tripartite bleu-rouge-vert, les adultes devaient être autorisés à cultiver jusqu'à quatre plants de cannabis par foyer, à partir de graines.
Toutefois, le Conseil d'État du Luxembourg a récemment émis quatre objections formelles concernant le projet de loi. Le ministère de la Justice est actuellement en train d'apporter des modifications au texte. Cette première phase du processus parlementaire devrait, si possible, être achevée avant les élections législatives du 8 octobre. Lors de son entretien sur RTL, Paulette Lenert n'a pas indiqué si le projet de légalisation pourrait également être soumis au vote à la Chambre avant octobre.
L’avenir du cannabis au Luxembourg : peut-il encore en espérer ?
L'avenir du cannabis au Luxembourg reste prometteur malgré les défis et les incertitudes qui entourent le processus de légalisation. En effet, ralentir ne signifie cependant pas renoncer. La ministre confirme que le projet demeure à l'agenda.
Une finalisation en cours ?
La ministre de la Santé a déclaré lors d'une interview qu'il n'est pas garanti que le processus de légalisation du cannabis au Luxembourg soit achevé avant la fin de la législature.
Le Luxembourg avance progressivement vers la fin du processus de légalisation de la production et de la vente de cannabis récréatif. Cependant, il se pourrait que ce processus ne soit pas terminé avant les élections législatives du 8 octobre 2023, a précisé la ministre de la Santé, Paulette Lenert (LSAP), sur la radio 100,7. « Nous ne sommes pas sûrs de pouvoir finaliser cela durant cette législature », a-t-elle souligné en évoquant le projet de légalisation du cannabis.
Paulette Lenert a expliqué lors de son entretien avec 100,7 que la pandémie de Covid-19 avait retardé le processus législatif, le repoussant à cette année. Néanmoins, le processus devrait être achevé d'ici la fin de 2023. Le Luxembourg avait légalisé le cannabis à des fins médicales spécifiques en 2018. Un pas supplémentaire a été franchi en juin de l'année dernière, avec l'adoption d'un texte permettant la consommation personnelle à domicile et la culture par un adulte de quatre plants de cannabis au maximum par foyer, à partir de graines.
Facilitation de la prévention grâce à la légalisation
Avant d'atteindre une légalisation totale du cannabis, il est nécessaire d'établir d'abord un cadre pour la culture et la vente de cannabis médical et récréatif. La ministre de la Santé a déclaré que l'objectif est de démontrer que ce projet peut avoir un impact positif sur la santé publique. Elle a également souligné que le dossier est étroitement suivi.
Paulette Lenert et Elena Bienfait, directrice du centre national de prévention des toxicomanies, conviennent qu'une fois le cannabis légalisé, la prévention sera plus facile à mettre en œuvre, car il est plus aisé de parler ouvertement d'un sujet légal. Elena Bienfait a précisé qu'il ne s'agit pas d'abstinence, car ce n'est pas un objectif réalisable dans une société, mais plutôt de régularisation, d'éloigner ces personnes du marché noir et de ne pas les criminaliser.
Vers une adoption accrue du cannabis médical
Au Luxembourg, le cannabis médical est autorisé et la possession de petites quantités pour un usage récréatif est dépénalisée, bien que l'achat, la vente et la culture demeurent illégaux. D’où, il pourrait examiner les modèles existants, tels que ceux du Portugal et de Malte, où l'État joue un rôle central dans le domaine du cannabis médical, pendant que le processus de légalisation se poursuit. Néanmoins, il est important de noter que les projets de légalisation du gouvernement luxembourgeois ne sont pas toujours bien accueillis par les pays voisins.
Implications pour l'Union européenne et le futur du cannabis
La décision du Luxembourg de légaliser le cannabis récréatif envoie un message fort aux autres pays de l'UE, les encourageant à repenser leurs politiques actuelles en matière de drogues. En tant que pionnier, le Luxembourg pourrait jouer un rôle déterminant dans l'évolution de la législation sur le cannabis en Europe. Il peut monter des approches novatrices et progressistes qui sont possibles et peuvent apporter des avantages économiques, sociaux et de santé publique.
Que peut-on conclure ?
Dans un contexte mondial où de plus en plus de pays assouplissent leur législation sur le cannabis, l'audace du Luxembourg pourrait marquer le début d'une nouvelle ère pour la politique européenne en matière de drogues. Actuellement, le projet de loi semble bénéficier d'un solide soutien. Les trois partis formant la coalition gouvernementale au Luxembourg ont inclus la légalisation du cannabis récréatif dans leur programme.
Avec l'Allemagne voisine qui présentera son projet de légalisation d'ici la fin de l'année, le Luxembourg ne sera plus le seul pays à plaider en faveur de la légalisation. De plus, en attendant la finalisation du processus, le pays pourrait se référer à des modèles déjà existants, notamment en ce qui concerne l'utilisation du cannabis médical.
Restez donc à l'affût : cet automne, le ministère de la Santé présentera une proposition pour lancer le processus législatif. Le Luxembourg, pionnier d'un changement majeur en Europe ? Seul l'avenir nous le dira.
